Délibérations du Conseil Municipal

16/09/2024

LISTE DES DELIBERATIONS  DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024 À 19H00
 
 
 
1.       Désignation d’un secrétaire de séance
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2024
3.       Avenants au marché de la Mairie
4.       Décision modificative au budget
5.       Réactualisation des bons cadeaux du palmarès des maisons fleuries
6.       Convention constitutive de groupement de commandes permanent conclue entre Colmar Agglomération et ses communes membres : avenant pour extension de périmètre
7.       Acquisition d’une parcelle
8.       Rapport relatif à l’artificialisation des sols triennal
9.       Convention tripartite de répartition des charges d'entretien des RD en agglomération avec Colmar Agglomération et ses communes membres
10.   Nomination d’un estimateur de dégâts de gibier
11.   Recrutement et rémunération des agents recenseurs
12.   DIVERS : Point sur l’organisation de la garderie communale