Délibérations du Conseil Municipal

21/12/2023

Ordre du jour  :
 
·         Ouverture de séance
 
1.       Désignation d’un secrétaire de séance
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 31 octobre 2023
 
·         Affaires financières
 
3.       Avenants au marché de travaux de la Mairie
4.       Tarifs 2024
5.       Taxe de séjour
6.       Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
7.       Demande du fond de concours exceptionnel de Colmar Agglomération
8.       Programme de travaux forestiers 2024
 
·         Affaires courantes
 
9.       Adhésion au dispositif Citeo relatif aux déchets abandonnés
10.   Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
11.   Désignation de représentants au Syndicat Mixte des gardes-champêtres
12.   Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
 
·         Divers