11/07/2023
ORDRE DU JOUR :
· Ouverture de séance
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
· Affaires financières
3. Avenants au marché de travaux de la Mairie
4. Contrat de territoire Alsace 2022-2025 de la CeA
5. Acquisition d’un terrain
6. Cadeaux du Conseil Municipal
· Affaires courantes
7. Modification des horaires de classe
8. Modification du règlement de la garderie
9. Renouvellement des baux de chasse : demande d’abandon du produit de la chasse communale
10. Mise en place et désignation du référent déontologique pour les élus
11. Motion « zéro artificialisation nette »
· Affaires du personnel
12. Création d’emplois temporaires d’agent d’animation au titre d’un accroissement temporaire d’activité
13. Détermination des taux de promotion propre à l’avancement de grade
14. Lignes directrices de gestion
· Divers