17/04/2023

L’ordre du jour était le suivant :
 

  • ·         Ouverture de séance
 
1.       Désignation d’un secrétaire de séance
2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2023
 
  • ·         Affaires financières
 
3.       Taux de taxe d’habitation
4.       Compte financier unique 2022 budget régie réseau câble
5.       Compte financier unique 2022 budget principal
6.       Affectation des résultats 2022 budget régie réseau câble
7.       Affectation des résultats 2022 budget principal
8.       Inscription d’une provision au budget 2023
9.       Décision modificative au budget primitif
10.    Demande de subvention exceptionnelle de l’association du clocher vrillé de Niedermorschwihr
11.    Attribution des marchés de travaux dans le cadre des travaux de rénovation et de mise en accessibilité de la Mairie
 
  • ·         Affaires courantes
 
12.    Désignation d’un représentant de la Commune à la démarche d’élaboration et de mise en œuvre du GERPLAN de Colmar Agglomération
13.    Motion en faveur des brigades vertes
14.    Renouvellement des baux de chasse : mode de consultation des propriétaires
 
  • ·         Divers