Compte rendu du Conseil Municipal

14/09/2022

ORDRE DU JOUR :
 
·         Ouverture de séance
 
1.       Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2022
 
·         Affaires financières
 
2.       Choix du maître d’œuvre dans le cadre des travaux de rénovation et de mise en accessibilité de la Mairie
3.       Adhésion au service « ADS » (Application du Droit au Sol)
4.       Tarif du prestataire de la restauration scolaire
5.       Tarif de location des manges-debout
6.       Tarif de nettoyage de la salle Vogésia lors de location
7.       Décision modificative au budget communal
8.       Proposition d’acquisition d’un columbarium
9.       Prise en charge de frais engagés par les élus
 
·         Affaires du personnel
 
10.   Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Haut-Rhin
 
·         Affaires courantes
 
11.   Modification des statuts du Syndicat des Affaires Culturelles et Scolaires d’Ingersheim et Environs (SACSIE)
12.   Modalités de publicité des actes pris par la commune
13.   Mandat spécial
 
·         Divers