Commune de Niedermorschwihr
  • home
  • Accueil
    Flash Infos Actualités Agenda Galeries de photos Numéros d'urgence
  • La vie Municipale
    Editos Trombinoscope Les commissions communales Les services municipaux Comptes rendus des séances du Conseil Municipal Les arrêtés du Maire et autres publications légales Le bulletin municipal Marchés publics L'intercommunalité
  • Vivre à Niedermorschwihr
    Guide des démarches Plan/Accès L'urbanisme Annuaire de la santé Les transports Solidarité Cimetière Messes La qualité de l'eau potable Liens utiles Le paiement en ligne Salles à louer Chasse
  • Les enfants à Niedermorschwihr
    La petite enfance L'école communale La garderie
  • Les associations
    Annuaire des associations Le Centre de Recherches sur l'Histoire des Familles
  • La vie économique
    Annuaire des professionnels Marchés La viticulture
  • Le tourisme
    Annuaire touristique Un peu d'histoire... Visiter la Commune et ses alentours
  • Contact
    Contacts
  • language

Guide des démarches

Accueil / Vivre à Niedermorschwihr / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections  > Élections  > Élections européennes

Élections européennes

Vérifié le 24 May 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les représentants au Parlement européen sont élus par les citoyens des pays de l'Union européenne lors des élections européennes. Il n'y a pas de second tour. Les prochaines élections européennes sont prévues le 9 juin 2024.

  • Comment les députés européens sont-ils élus ?open_in_new

    Vie-publique.fr

  • Rôle du Parlement européenopen_in_new

    Vie-publique.fr

  • Composition du Parlement européenopen_in_new

    Parlement européen

Textes de référence

  • Loi n°77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Arrêté du 21 janvier 2021 fixant le nombre de conseillers des Français de l'étranger et de délégués consulaires à élire

Services en ligne et formulaires

  • Déclaration de candidature aux élections européennes (à remplir par chaque candidat)

    Téléservice

  • Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les dates des prochaines élections ?
  • Liste électorale, bureau de vote... : comment vérifier votre inscription ?

Et aussi

  • Élections : droit de vote d'un citoyen européen en France

    Papiers - Citoyenneté - Élections

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Flash Infos

Voir tout
chevron_left Previous chevron_right Next

Contacts

Commune de Niedermorschwihr

18a rue des Trois Épis

68230 Niedermorschwihr - FRANCE

+33 3 89 27 05 16

Contact par formulaire

Liens utiles

Cadastre Le site officiel pour votre séjour en Alsace La Colmarienne des Eaux Colmar Agglomération Site officiel de l'administration française

Jumelages

Jumelage avec la Commune de SERIGNAC SUR GARONNEJumelage avec la Commune de SERIGNAC SUR GARONNE (département du Lot et Garonne)
Charte de partenariat entre la Commune de NIEDERMORSCHWIHR  et la COMPAGNIE D’ECLAIRAGE ET D’APPUI DU  152ème REGIMENT D’INFANTERIE

Charte de partenariat entre la Commune de NIEDERMORSCHWIHR et la COMPAGNIE D’ECLAIRAGE ET D’APPUI DU 152ème REGIMENT D’INFANTERIE (Les diables rouges d'Alsace)

Membre de la fédération des villes de Lazare de Schwendi

Membre de la fédération des villes de Lazare de Schwendi

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Application mobile Localiti

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Formulaire de contact


Ce formulaire de contact est à compléter de façon précise afin de pouvoir vous y apporter une réponse dans les meilleurs délais

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par la Commune de Niedermorschwihr qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de la Commune de Niedermorschwihr en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de
la Commune de Niedermorschwihr :

Vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données de (la collectivité) via le formulaire de contact suivant: https://www.agirhe.cdg54.fr/TDB/rgpd.aspx

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes